Responsable du traitement
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C'est carré
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Finalités du traitement
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Données collectées
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Retrait du consentement
Droit d'accès
1.4.4 Confidentialité
1.5 Propriété intellectuelle
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de C'est Carré. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : mediation@c-est-carre.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
1.6 Marques
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Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
1.7 Coordonnées de l'Opérateur Technique
Conditions de service
2.1 Configuration
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2.2 Information et exclusion
2.3 Les cookies
2.4 Liens Hypertexte
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